Contrat de mariage

Parenthèse dans la relation au jour le jour de l’histoire d’Elisabeth Carré de Malberg, on retrouve ici le notaire Mathieu Merklen et la rédaction du contrat de mariage. On voit dans cette ensemble de lettres les difficultés à établir, en temps de guerre, un acte officiel, assez banal. Ces lettres du notaire de famille Merklen à Raymond et Marguerite Carré de Malberg en disent long aussi sur la question de l’argent, qui est prise sérieusement en compte à l’époque,  dans les unions matrimoniales. Mathieu Merklen est un ami de longue date de Raymond (depuis ses études?) à qui il n’hésite pas à demander des services.  Il répète régulièrement en fin de lettre son mantra: Courage et confiance. (Publié le 8 novembre 2018)

Lettre de Mathieu Merklen, notaire à Toul, à Raymond Carré de Malberg, 3 juin 1918.

Dieu veille que je n’ai pas à me repentir de la détermination que j’ai prise de ne pas bouger d’ici et d’attendre de pied ferme l’orage s’il doit venir jusqu’à nous.

Mon cher ami

Tes lettres du 29 mai me sont bien parvenues : elles renferment des renseignements suffisants pour préparer le projet de contrat en ce qui concerne « Lili » que je commence à appeler de son nom de toute petite puisque tu veux bien m’en prier.

Mais pour l’apport et la dot de Monsieur Jacquelin, il est indispensable que Madame Jacquelin voit M° Moisson et le prie conformément à nos usages de rédiger l’apport en mariage et la dot de son client en indiquant les numéros des certificats nominatifs, leur immatricule, les numéros des valeurs, les mentions de timbres des valeurs étrangères, la nature et le capital de ces valeurs, les renseignements complets sur la créance hypothécaire Lehu etc etc ; les lieu et date de naissance de Madame Jacquelin, en un mot tous renseignements utiles qui ne se trouvent pas dans la note à inclure que je te retourne et qui n’est qu’un simple canevas incomplet.

Mon ami M° Moisson comprendra ce que je demande et rédigera l’apport et la dot complètement. J’en ai besoin pour les procurations à faire établir pour Monsieur et Madame Jacquelin.

Mais je vais préparer le projet de contrat en laissant en blanc l’apport de Monsieur Jacquelin et sa dot et j’espère pouvoir l’envoyer ce projet à la fin de la semaine.

Nous avons reçu la visite de ta nièce « Monda » elle nous fait le plaisir et l’amitié de dîner avec nous ce soir. Geneviève toujours de garde ne pourra pas l’accompagner à notre grand regret.

Que dire des évènements !! Angoisse mais confiance quand même ! Quelles heures terribles !! Bien des gens s’affolent ici ; je m’efforce de les rassurer ; que le ciel m’entende, et Dieu veille que je n’ai pas à me repentir de la détermination que j’ai prise de ne pas bouger d’ici et d’attendre de pied ferme l’orage s’il doit venir jusqu’à nous. En ce qui me concerne j’essaierai de me consoler de la perte de tout ce qui m’est cher si perte il doit y avoir, mais je voudrais que ce que j’ai dit aux autres ne souffre pas de la confiance qui m’a été donnée.

Enfin !! Jusqu’alors nos admirables troupes ont sauvé la situation ; je veux croire que le ciel ne nous abandonnera pas.

Pierre nous dit que le Recteur Monsieur Adam doit faire passer les élèves de philo, pour la philo et pour l’histoire. Je te laisse juge de voir si tu pourrais lui écrire un mot, ainsi qu’à Monsieur Souriau[1] et peut-être à Monsieur Chantriot ? C’est une bien petite chose dans les grandes heures que nous traversons, et tu feras ce que tu jugeras à propos de faire : nous t’en remercions à l’avance tout en te demandant de ne pas écrire si tu crois que la chose est inutile. Dans tous les cas ne t’en préoccupe pas ; je m’en remets entièrement à ce que tu décideras ;

Nous nous réunissons pour vous adresser à tous et à chacun nos hommages et nos biens affectueux souvenirs.

Ton tout dévoué

M Merklen

[1] Paul Souriau, philosophe et esthéticien, doyen de la faculté de Nancy. Il est le père d’Etienne Souriau

 

 

 

 

 

Lettre de Mathieu Merklen, notaire à Toul, à Raymond Carré de Malberg, 8 juin 1918.

Etant donné l’incertitude des heures, et disons le franchement de l’existence même de chacun de nous, il n’est pas prudent de signer un contrat de mariage un mois avant le mariage.

Mon cher ami,

Je viens tenir parole : sous ce pli tu trouveras le projet du contrat de mariage de Lili dans lequel j’ai forcément laissé en blanc l’apport en mariage de Monsieur Jacquelin et la constitution de dot à lui faire pour sa mère. Je pense que mon ami Moisson a préparé les deux et pourra te les faire remettre incessamment pour me les adresser.

Sous ce pli recommandé tu trouveras également le projet de la promesse de constitution de vente que vous avez l’intention de faire, étant bien entendu que cette promesse rédigée de cette façon n’a aucune valeur juridique et ne vaut que comme parole d’honneur. Etant données les parties en présence, elle paraît suffisante et d’ailleurs tu m’as écrit que Monsieur Jacquelin s’en contente. Il semble que cette promesse devra être écrite de ta main sur une feuille de timbre à 0,60 [à vérifier] datée et signée de toi et de madame de Malberg. Tu feras précéder ta signature des mots « Lu et approuvé et bon pour autorisation de ma femme ». Et madame de Malberg fera précéder sa signature des mots « Lu et approuvé ». Cette promesse pourrait n’être rédigée et datée que la veille du mariage, et serait remise à une tierce personne et non aux futurs, et ce pour éviter qu’elle tombe entre les mains d’un agent du fisc qui bien que ce ne soit pas un acte au vrai sens du mot, pourrait prétendre percevoir un droit et une amende sur cette promesse qui pourtant pour être valable devrait être réalisée par acte authentique et acceptée par Lili. Mais il est préférable de n’avoir pas à discuter ; je remettrais donc cette promesse entre les mains d’une tierce personne convenue (Félix par ex) qui l’enfermerait dans son coffre.

En ce qui concerne l’état des sommes et valeurs de Lili déposées à la Banque Stachling Valentin, je ne sais pas la nécessité d’en faire un projet. Je le recopierai sur timbre d’après les détails que m’as envoyés et vous le signerez la veille du mariage.

J’en suis à ce point de ma lettre lorsque je reçois la tienne du 7 juin. (Il est 5 h. du soir).

Je voulais précisément t’écrire et je t’écris donc que : très touché du sentiment qui nous a fait penser à moi pour préparer et recevoir le contrat de mariage de Lili il me semble difficile et presqu’impossible que vous veniez le signer ici dans les circonstances actuelles. Je l’avais dit hier au soir à ma femme après l’avoir préparé, et comme j’ai l’habitude d’agir pour mes clients (même lorsqu’ils ne me touchent pas de près comme vous me touchez tous) comme pour moi-même, voici le conseil que je te donne dans les circonstances présentes et en te le donnant je libère ma conscience d’une chose qui me pesait.

Ne signer le contrat ni à Toul, ni à Saint Germain en Laye, mais à Saint Gervais la veille du mariage. Etant donné l’incertitude des heures, et disons le franchement de l’existence même de chacun de nous, il n’est pas prudent de signer un contrat de mariage un mois avant le mariage.

Donc, je préparerai le contrat ici et je le complèterai avec les renseignements qui me seront adressés par M° Moisson ou par madame Jacquelin, et je l’enverrai complet avec mes instructions au notaire de Saint Gervais. Je pense que monsieur Jacquelin et sa mère se trouveront à Saint Gervais ;

Vous y serez aussi tous les trois, il n’y aura donc besoin d’aucune procuration.

Puis je t’enverrai préparé l’état des valeurs et sommes qui sont à la Banque Stachling et Valentin, état que vous signerez entre vous suivant les indications que je vous donnerai et que vous n’aurez pas plus à communiquer au notaire de St Gervais que la constitution de rente.

Reste la question des chiffres

I/ des vêtements dentelles et bijoux de Lili… à votre place j’indiquerais 5 000 frs. C’est déjà quelque chose, et cela n’a aucune importance étant donné la clause de reprise en nature. Si cependant « reverentiae causa » [1], tu le désires, j’indiquerai 10 000 frs.

II/ Par contre j’évaluerais à 5 000 frs les meubles vendus à la communauté. Ce chiffre ma paraît modéré étant donné le détail des meubles.

III/ Les sommes et valeurs de Bourse à la Banque Stachling Valentin ? J’ai indiqué au crayon le chiffre de 50 000 frs. Mais toujours si tu le désires (reverentiae causa) nous mettrons 100 000p frs. Il est d’ailleurs présumable que si dans la suite par une source quelconque l’enregistrement découvre que les dites sommes et valeurs se montent à un chiffre plus élevé le droit sera perçu complémentairement.

J’ajoute même que si les circonstances le permettent il serait préférable et prudent après la guerre de faire un acte de constatation des sommes et valeurs qui seront recouvrées et touchées. Et il va sans dire que le fisc ne perdra pas les droits sur cet…

Il me semble maintenant que je n’ai plus rien à te dire relativement au contrat : tu n’auras qu’à me retourner le projet ou plutôt les projets avec l’apport et la dot du futur et tu me diras ce que vous aurez décidé ensemble.

Ah ! Il y a le chiffre du principal ? Comme c’est un avantage réciproque et qui ne s’exerce que s’il y a des bénéfices de communauté et sur ces bénéfices, vous pouvez indiquer le chiffre de 10 000 frs sans inconvénient. Mais si tu le préfères nous ne mettrons que 5 000 frs – comme tu voudras.

Tes nièces nous ont fait l’amitié et le plaisir de venir dîner toutes deux à la maison lundi dernier. Elles sont charmantes. Monda est le vrai portrait de sa mère. Monda est revenue nous voir avant-hier soir avec une de ses compagnes – merci de ce que tu pourras faire pour Pierre. Quelles heures ! Nous allons (les notaires de Toul) envoyer une partie de nos archives à Villefranche sur Saône. Il y a plusieurs mois que nos confrères de Nancy ont expédié les leurs à Dreux !!

Je m’étais opposé jusqu’alors à cette mesure, je demandais qu’on ferme nettement les études : on ne veut pas. Nous allons donc privés de nos minutes et de notre comptabilité, nous trouver dans la situation d’un chirurgien à qui on enlèverait sa trousse. C’est lamentable ! Mais mes deux confrères d’ici, pris de panique ont absolument voulu agir de la sorte. Je ne veux pas me singulariser. Mais qu’on ferme donc complètement, et qu’on ne laisse pas la porte entrouverte en attendant peut-être………. Une catastrophe !

En ce qui me concerne j’en ai plein le dos, et je voudrais bien pouvoir vous rejoindre à Saint Gervais où je serais heureux d’être des vôtres lors du mariage de Lili. Mais c’est vouloir l’impossible.

Au diable les Boches et leurs actes de sauvagerie. Que Dieu nous débarrasse de ces démons ! Quelle tristesse que l’exode des pauvres évacués ! je pleure en y songeant. Laisses ses souvenirs et son avoir y-a-t-il plus cruelle perspective !!

A bientôt de tes nouvelles, et fais comme je vous le conseille. Je n’agirais pas autrement pour moi-même. C’est à Saint Gervais que le contrat doit se signer la veille du mariage, toutes parties présentes.

Respectueusement affectueux hommages à tous les tiens. Ton tout cordialement dévoué.

M Merklen

[1] Traduction de « reverentiae causa » : par respect

 

 

 

 

 

Lettre de Mathieu Merklen, notaire à Toul, à Raymond Carré de Malberg, 21 juin 1918.

A la garde de Dieu ! Courage et confiance : mais c’est long et angoissant et je suis de plus en plus submergé.

Mon cher ami,

Mon camarade Moisson m’a retourné sans observations le projet de contrat de mariage de Lili, et il m’a envoyé les renseignements sur l’apport et la dot de monsieur Jacquelin.

En complétant le projet de contrat de mariage avec les notes reçues de M° Moisson j’ai constaté qu’il me manquait encore quelques renseignements peu importants et cependant nécessaires que je demande par le même courrier à mon confrère et ami.

Quoiqu’il en soit le projet de contrat, sauf ces renseignements que Moisson va m’adresser est complet et prêt à être envoyé au notaire de St Gervais à qui je l’adresserai dès que Moisson m’aura répondu, et dès que tu m’auras fixé sur la date exacte du mariage.

Si de ton côté tu peux me donner les numéros des 300 frs de rente 40% (1917) déposé au Crédit Industriel au nom de Lili cela vaudra mieux ; mais ce n’est pas indispensable.

Et je t’enverrai ç toi, sous pli recommandé, les pièces à signer en dehors du contrat et du notaire : tu sera bien aimable de me faire savoir le plus tôt possible où et quand je devrai te l’adresser.

Nous avons eu le grand plaisir de posséder avec nous depuis vendredi dernier ta sœur Gabrielle : elle t’a écrit le motif de sa venue à Toul. Ta nièce Geneviève continue à aller aussi bien que possible : on espère pouvoir l’emmener jeudi ou vendredi la semaine prochaine. Le Colonel Jacques nous a fait l’amitié d’être des nôtres deux fois : nous avons eu également la visite de ta nièce Jacqueline que ta sœur Marie a amenée Nancy il y a 3 jours ; mais elle n’a fait que passer à Marbache (?) et marie doit être rentrée à Nancy.

J’ai reçu hier la visite de la mère du Cherpotel (?) qui vient de terminer sa 2ème année de droit et qui va incessamment passer ses examens. On lui a dit que tu devais te trouver au nombre des examinateurs : j’ai répondu que j’en doutais. On m’a demandé de te recommander ce jeune homme ; je le fais d’autant plus volontiers que ces pauvres gens on été fort éprouvés il y a quelques mois par la perte presque subite d’une jeune fille de 21 ans. Ils sont vraiment intéressants et d’origine Alsacienne ; le jeune homme travaille ici chez un avoué, quelques heures par jour et a bonne allure et bon renom. Si indirectement ou directement tu peux quelque chose pour lui je t’en serai reconnaissant, tout en te priant d’excuser l’importunité de ma demande.

Quelle période88 Enfin la ruée allemande est enrayée et les américains arrivent nombreux. On se demande ici s’ils ne vont pas tenter quelque chose dans notre région. A la garde de Dieu ! Courage et confiance : mais c’est long et angoissant et je suis de plus en plus submergé.

Nous nous réunissons pour te prier de recevoir et de transmettre à tous les tiens nos meilleurs souvenirs et nos bonnes affections.

Ton tout cordialement dévoué

Merklen

 

 

 

 

 

Lettre de Mathieu Merklen, notaire à Toul, à Marguerite Carré de Malberg, 25 juin 1918.

Nous aurons sans doute encore des heures pénibles, mais je crois avec toute l’ardeur de ma foi que nous pourrons nous retrouver dans notre chère Alsace reconquise au prix de tant de deuils et de tant de ruines.

Madame Carré de Malberg, chalet Kochler à Saint Gervais les Bains (Haute Savoie)

Chère madame

Vous trouverez sous ce pli deux pièces sur timbre que Raymond me prie de vous adresser. Elles ne sont pas à communiquer au notaire de Saint Gervais puisqu’elles doivent rester secrètes entre nous. Vous n’aurez donc ni à lui en parler ni à les lui montrer ; vous serez bien aimable de les enfermer en lieu sûr en attendant l’arrivée de Raymond à qui vous voudrez bien les remettre et qui les fera signer conformément aux indications au crayon apposées au bas de chacune d’elles.

J’envoie par ce même courrier sous pli recommandé comme celui-ci, le projet du contrat de mariage à Mr Conseil notaire à Saint Gervais : je le prie de le recopier tout de suite sur timbre ; je le préviens que Raymond se présentera à son étude le 1er juillet et que le mariage se célébrera le 4 juillet.

Je lui demande de m’aviser par courrier de la réception de ma lettre. Si cela ne vous dérange et ne vous ennuie pas trop, vous pourriez même avant l’arrivée de Raymond et dès que vous aurez reçu ces lignes aller voir Mr Conseil notaire à Saint Gervais et lui demander s’il a reçu ma lettre et prendre jour et heure avec lui pour la signature du contrat.

Et maintenant il me reste qu’à souhaiter et je le fais sincèrement le plus cordialement et si vous permettez le plus affectueusement que vos enfants soient heureux et à déplorer que les circonstances m’empêchent d’adresser de vive voix mes vœux et mes félicitations.

Confiance et courage ! Nous aurons sans doute encore des heures pénibles, mais je crois avec toute l’ardeur de ma foi que nous pourrons nous retrouver dans notre chère Alsace reconquise au prix de tant de deuils et de tant de ruines.

Vous savez que nous avons le plaisir de posséder votre belle sœur Gabrielle ; elle nous quitte demain malheureusement. Ensemble nous avons pu pendant les rares heures de liberté que je dérobe à mes lourdes occupations remuer de très chers souvenirs.

Ma femme me charge pour vous chère Madame de tous ses bons souvenirs, aux quels je joins l’expression de mes très respectueux et tout dévoués hommages.

Merklen

 

 

 

 

 

Lettre de Mathieu Merklen, notaire à Toul, à Raymond Carré de Malberg, 25 juin 1918.

Mon cher ami

J’envoie par ce même courrier sous deux plis recommandés:

  1. A Madame R. C. de M. ta femme les deux pièces à signer par vous et qui ne doivent pas être communiquées au notaire. Je lui écris elles contiennent les mentions au crayon qui devront précéder les signatures de chacun.
  2. A M Conseil notaire à Saint Gervais les Bains le projet complet de contrat de vos enfants ; je l’avise de ta visite pour le 1er juillet ; je lui indique que le mariage se célébrera là Saint Gervais le 4 juillet et je lui prie de recopier le projet sur timbre dès qu’il recevra ma lettre. Et j’écris à ta femme d’aller le voir dès réception de ma lettre à elle pour prendre jour et heure avec lui pour le signature du contrat auquel il faudra bien entendu la présence de M Jacquelin de Lili, de Madame Jacquelin mère et de vous deux.

Rien ne manque ; j’espère que tout ira bien. Le notaire n’aura qu’à recopier sur timbre mon projet ; je luis ai donné par lettre les indications complémentaires nécessaires et lui dis que je suis à sa disposition s’il avait besoin (ce que je ne pense pas) de quoi que ce soit.

Je lui indique que le contrat devrait être reçu par moi en raison de notre vieille amitié ; qu’il a été communiqué aux parties et approuvé par elles, que seules les circonstances puisqu’on nous fait évacuer nos archives, nous empêchent de signer ici.

Et maintenant je n’ai que le temps de te dire mon affectueuse émotion dans ces circonstances et le regret que j’éprouve de ne pouvoir vous serrer la main le jour du mariage. Je n’en dis pas d’avantage, nous nous comprenons.

Ta sœur Gabrielle nous quitte demain : nous le regrettons, moi en particulier qui ait pu dans mes trop rares moments d’éclipse à mon pesant fardeau, remémorer nos bonnes heures d’autrefois.

J’ai fait l’évaluation de valeurs du contrat, les voici.

I Apport du futur

Vêtements, bijoux, bibliothèque, armes et instruments de chirurgie qui seront requis en nature pour l’enregistrement pas Mr Jacquelin.

Valeurs de bourse                                        42535,47
Nue propriété de créance                               9391,95
Total                                                             51927,42

II Dot du futur
Valeurs                                                         38529 ,50
Espèces et créances                                      2477,10
Total                                                             41040,60

Renonciation à l’usufruit sur valeur
(illisble) d’après l’âge de Madame J.             4025,10

Total                                                           45026,70

Apport de Lili

Vêtement et bijoux                              10000
Mobilier                                                 3000
Valeurs évaluées                                  50000
Valeurs du Crédit industriel                 12536,25
Total                                                   75536,25

J’ai donné tous ces renseignements à M Conseil, les cours devront être à revoir d’ici la signature du contrat quoiqu’ils ne varient guère actuellement.

Courage confiance ! Je suis sûr qu’après des heures encore difficiles nous triompherons. Et alors Vive l’Alsace ; que Dieu nous accorde de nous retrouver là-bas.

Je t’embrasse bien de cœur et tout à la hâte

Merklen

 

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